Jurisprudence

Définition

La jurisprudence se définit dans un sens large comme l’ensemble des décisions de justice qui sont rendues pendant une certaine période dans une matière, dans une branche ou dans l’ensemble du droit. Dans un sens plus étroit, il s’agit de l’ensemble des décisions concordantes rendues par les juridictions sur une même question de droit. Ainsi, elle suggère la possibilité d’une évolution, au fil du temps.

La jurisprudence, une source de droit

Le terme de jurisprudence renvoie à l’idée que les décisions de justice forment ensemble une source de droit, comme la loi et la doctrine. Deux arguments sont avancés pour défendre cette vision de la jurisprudence :

  • L’application de la loi ne permet pas de trancher toutes les questions de droit qui peuvent être soumises aux juridictions. Ainsi, lorsque la loi n’apporte pas de réponse, celles-ci doivent pouvoir s’appuyer sur la jurisprudence, notamment en matière d’interprétation d’un texte.
  • La jurisprudence est une source de droit indirecte, c’est-à-dire que la solution donnée à un problème de droit par les juridictions est souvent consacrée dans un deuxième temps par la loi.

Quand parle-t-on de jurisprudence constante, isolée ou contradictoire ?

Par jurisprudence constante, on entend que toutes les juridictions saisies d’une problématique y apporte une solution de droit uniforme. On parle également parfois de jurisprudence isolée, lorsqu’une ou plusieurs décisions rendues diffèrent de la jurisprudence constante, ou de jurisprudence contradictoire ou éparse. Dans ce cas, la jurisprudence n’est tout simplement pas constante.

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